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Valeurs

Un élève refuse d'assister au cours de sciences de la vie au nom de sa religion. Est-ce possible ?

  • Oui, avec un mot des parents
  • Oui, s'il rattrape le cours
  • Non : on ne peut pas refuser un enseignement du programme ou une règle de fonctionnement pour un motif religieux (bonne réponse)
  • Oui, si le chef d'établissement l'autorise

Réponse

Non : on ne peut pas refuser un enseignement du programme ou une règle de fonctionnement pour un motif religieux

La loi ne permet pas de refuser, en raison de sa religion, une règle de fonctionnement ou un enseignement du programme scolaire.

Source : Livret du citoyen (mai 2026) · Livret p. 13